Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ERMITAGE
CASTILLON Michel

Numéro de dépôt :
1588102
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ERMITAGE

Déposée le 5 avril 1990 par CASTILLON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE L'ERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTILLON Michel, domicilié(e) domaine de l'Ermitage, 30800 Saint-Gilles - France.

La marque DOMAINE DE L'ERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ERMITAGE est expirée depuis le 5 avril 2000.

CASTILLON Michel a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF , CHATEAU LE GRAVEYRON


CASTILLON Michel - domaine de l'Ermitage, 30800 Saint-Gilles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine